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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN
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Vêtement image
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vêtement image
SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN Société anonyme

Numéro de dépôt :
3190168
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
22/10/2012
Vêtement image de SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN

Présentation de la marque Vêtement image

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Vêtement image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN domicilié(e) 9 Rue Marcel Paul,59113 SECLIN - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société civile Cabinet ECREPONT domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque Vêtement image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vêtement image est expirée depuis le 22 octobre 2012.

SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN a également déposé les autres marques suivantes : COTE PICARDE


SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN Société anonyme - 9 Rue Marcel Paul,59113 SECLIN - 59113 - France - SIREN 332201284


société civile Cabinet ECREPONT - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) , vêtements professionnels pour hommes et femmes, prêt à porter pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.